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Industries

Art & Littérature

Oeuvres d'art plastique, littéraires, photographiques

Nous intervenons auprès de tous les acteurs du monde de l’art et de la littérature, en les assistant notamment lors de la négociation de contrats (Contrats d’édition littéraire, contrat de cession de droits d’auteur) et en assurant leur défense dans le cadre d’actions en contrefaçon. 

Références

  • Assistance d’un auteur de livres pour enfants dans le cadre de la négociation du contrat d’édition ;

  • Conseils à une association dans le cadre de la parution d’un ouvrage recensant plusieurs témoignages et photographies ;

  • Rédaction de contrats de cession de droits d’auteur sur des photographies. 

Design

Architecture, produits, oeuvres d'art appliqué

Notre Cabinet accompagne des entreprises du design et des créateurs indépendants opérant dans des secteurs d’activité variés (hôtellerie, mobilier, etc…) afin de les aider à protéger leurs créations et les assister en cas d’atteinte à leurs droits par des tiers. 

Références

  • Assistance d’un groupe hôtelier français dans le cadre d’un précontentieux relatif aux prestations de designers italiens de renom (architecture et design de mobilier) ;

  • Assistance d’une société italienne dans le domaine des meubles design dans le cadre d’une saisie douanière.  

E-commerce

Publicité, commerce en ligne, contrefaçon sur internet

Notre Cabinet accompagne ses Clients dans le cadre de la protection et l’exploitation de leurs sites de commerce électronique, afin de sécuriser leur activité commerciale en négociant les contrats adaptés et veillant à la conformité de leur activité aux normes applicables.   

Références

  • Assistance d’une société française intervenant dans la conception de sites de e-commerce complexes dans la négociation de prestations de services pour la réalisation de site de e-commerce.

Industries

Agroalimentaire, automobile, mécanique

Notre Cabinet accompagne des groupes et sociétés basés en France ou à l’international évoluant dans des secteurs industriels variés, (agroalimentaire, automobile, mécanique, environnement, énergie) dans le cadre notamment de la défense de leurs droits de propriété intellectuelle. 

Références

  • Représentation d’un titulaire de marques dans le secteur des vins et spiritueux pour assurer la défense d’une de ses marques dans l’affaire C-622/18 devant la Cour de Justice de Luxembourg;

  • Représentation d’un des principaux acteurs du domaine de l’automobile français dans une action judiciaire à l’encontre d’un concurrent dans le cadre de l’imitation d’une marque de renommé.

  • Représentation d’une importante société chinoise du domaine de l’industrie des pneumatiques (automobiles) dans le cadre d’une action en déchéance de marque pour non usage ;

Jeux vidéos

Notre équipe a développé une expertise spécifique dans le secteur des jeux vidéos et accompagne les co-auteurs et studios de jeux vidéos dans le cadre de la protection et contractualisation de leurs droits.

Références

  • Assistance de studios de jeux vidéo dans le cadre de la pré-production, de la production, de l’édition et de la distribution de jeux vidéo.

  • Assistance d’un studio indépendant de jeux vidéo dans le cadre de l’adaptation d’un jeux vidéo en une œuvre audiovisuelle.

Médias et Communication

Audiovisuel, presse, musique, réseaux sociaux, e-reputation

Notre Cabinet accompagne des particuliers et entreprises des médias, de la presse ou de l’audiovisuel dans le cadre de problématiques variées telles que la négociation de contrats de production, la validation de contenus digitaux ainsi que la protection de la e-reputation. 

Références

  • Conseil à un groupe du secteur automobile concernant la validation de campagnes publicitaires digitales ;

  • Conseil à un artiste-interprête dans le cadre de la négociation d’un contrat d’artiste avec un producteur ;

  • Assistance d’un groupe de transport italien concernant la publication d’un contenu portant atteinte à son image de marque dans la presse. 

Mode & Luxe

Prêt-à-porter, maroquinerie, horlogerie

Notre Cabinet a développé une part importante de son activité dans le secteur de la mode et du luxe, et représente des acteurs majeurs du secteur dans le cadre notamment d’actions en contrefaçon de leurs marques, dessins et modèles ou droits d’auteur.

Références

  • Conseils d’une grande maison française du luxe sur la planification de sa stratégie de lutte contre la contrefaçon 

  • Défense des créations (droit d’auteur dessins et modèles) d’une célèbre marque de prêt à porter espagnole.  

  • Introduction d’une action au nom d’une grande maison française dans le domaine des sous-vêtements de luxe pour obtenir la déchéance pour non usage d’une marque française ; 

  • Défense d’une société italienne de l’industrie textile dans le cadre d’une action en contrefaçons de droits d’auteur d’une  dentelle.  

Santé & Pharmacie

Produits pharmaceutiques, cosmétiques, biotechnologies

Notre Cabinet assiste régulièrement des entreprises du secteur pharmaceutique, biotechnologie, ainsi que des fabricants de produits cosmétiques et de santé, dans le cadre notamment de la négociation d’accords R&D et la protection de leurs droits.

Références

  • Assistance d’une société de R&D dans les domaines des produits de beauté et des dispositifs médicaux dans la rédaction et la négociation d’accords de R&D, de confidentialité, de collaboration, de licences de brevets et de copropriété de brevets ; 

  • Assistance d’une société pharmaceutique italienne dans le cadre d’un précontentieux portant sur l’usage de marques et dénominations en France.  

Technologies

Informatique, Blockchain, données personnelles, réalité virtuelle

Nous conseillons nos Clients dans différents domaines de l’informatique et des nouvelles technologies, et les accompagnons dans l’ensemble de leurs problématiques contractuelles et réglementaires liées à la mise en oeuvre et l’utilisation de ces technologies. 

Références

  • Assistance d’une société française dans le domaine de l’informatique pour la cession des droits d’auteur sur des logiciels et pour la mise en place d’un partenariat ; 

  • Conseil d’une société américaine spécialisée dans le secteur des technologies de réalité virtuelle concernant sa mise en conformité au RGPD.

  • Rédaction de politiques  de confidentialité.